Mentions légales du site cnpgao.fr

 

 

Ce site est édité par : CNPGAO   association loi 1901
établie au 9 rue Léon Jouhaux 75010 PARIS
Immatriculée au Registre des associations RNA W751255880  SIRET 88200427800017


E-mail : cnpgao@orange.fr

 

Directeur de la publication : Jean Durrmann

 

 

 

Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

Droits d'auteur et responsabilité

 

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site cnpgao.fr sont la propriété de l'association CNPGAO.

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site cnpgao.fr autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Le site cnpgao.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l'association. Jean Durrmann s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site cnpgao.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

 

 

Informations personnelles et libertés

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de l'association cnpgao. Le destinataire des données est uniquement le site cnpgao.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au cnpgao 9 rue Léon Jouhaux 75010 PARIS cnpgao@orange.fr.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

 

L’administrateur du site est actuellement en ligne! Discuter